Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Aixoise
M. Pascal BONDU

Numéro de dépôt :
3996413
Date de dépôt :
09/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2023
L\'Aixoise de Pascal BONDU

Présentation de la marque L'Aixoise

Déposée par voie électronique le 9 avril 2013 par monsieur Pascal BONDU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Aixoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur Pascal BONDU domicilié(e) La Bastide des Vasses, RD27 - 84160 - Cucuron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal BONDU domicilié(e) La Bastide des Vasses, RD27 - 84160 - Cucuron - France.

La marque L'Aixoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Aixoise est expirée depuis le 9 avril 2023.

Pascal BONDU a également déposé les autres marques suivantes : AQUA SENS SOIF DE PURETE, SOIF DE VIE


M. Pascal BONDU - La Bastide des Vasses, RD27 - 84160 - Cucuron - France


M. Pascal BONDU - La Bastide des Vasses, RD27 - 84160 - Cucuron - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Bouteilles ; verres (récipients) ; Bouteilles en verre ;

Eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Eaux plates, eaux gazeuses.